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7 septembre 2016 3 07 /09 /septembre /2016 08:44
TAFTA-CETA : two sides of the same coin ?

TAFTA-CETA : two sides of the same coin ?

L’optimisme feint de la Commission européenne – toujours officiellement confiante quant à une conclusion des négociations fin 2016 – ne trompait plus grand-monde. Par la voix de Matthias Fekl puis de François Hollande, la France semble avoir définitivement porté un coup de grâce au funeste projet d’Accord commercial entre l’Union européenne et les USA. Le TTIP/TAFTA est en état de mort clinique. C’est une victoire pour ceux qui, comme moi, considèrent que le projet d’accord, tel qu’il était négocié, risquait de déposséder les États de leurs capacités à réglementer et à protéger, et ce faisant, contenait davantage de dangers que d’opportunités pour les travailleurs et consommateurs européens.

Maintenant que les négociations TAFTA sont nettement – et apparemment définitivement – dans l’impasse, le débat doit se déplacer vers un autre accord transatlantique dont les négociations, elles, sont définitivement conclues. L’Accord économique et commercial global (AECG/CETA) avec le Canada est encore largement méconnu du grand public mais son entrée en vigueur est bien moins hypothétique que celle du TAFTA. Pour l’instant, deux sons de cloche se font entendre : pour les uns, le CETA serait un « anti-TAFTA » ; pour les autres, il s’agit du « petit frère du TAFTA ».

Après examen attentif de l’accord, il semble bien que l’accord UE-CETA réponde à un agenda tout aussi libéral que celui qui a dicté les négociations de son grand frère états-unien. Certaines dispositions contenues dans le CETA – notamment sur le commerce des services – vont bien-delà de tout ce qui a été envisagé dans le TAFTA. Ce n’est pas un hasard si l’accord a été négocié par l’ancien commissaire De Gucht – un idéologue notoire – avec le gouvernement conservateur de Stephen Harper, dans une opacité plus importante que le TAFTA. Le mandat de négociation a ainsi été rendu public… après la conclusion de l’accord ! Gardons-nous enfin de tout manichéisme : il s’agit d’un accord qui bénéficiera également aux multinationales américaines, puisque 40 000 d’entre elles possèdent des filiales au Canada.

Dès lors, il est tentant de se demander si le CETA et le TAFTA ne sont que deux faces de la même stratégie de dérégulation et d’harmonisation par le bas de la Commission européenne. C’est la question à laquelle nous tenterons de répondre lors de la conférence « CETA, TTIP, two sides of the same coin » que nous avons organisé mardi 6 septembre 2016 dans le cadre du Progressive Caucus, un espace de discussion entre députés européens de gauche* (http://www.unravellingceta.eu/press-release-progressive-members-european-parliament-come-together-unravel-ceta/).

Emmanuel Maurel

* Dans ce même cadre, nous avons lancé la campagne « Unravelling CETA » (« Décortiquer le CETA ») et créé un site en 6 langues pour informer les citoyens européens sur le contenu de l’accord UE-Canada.
Le site ici : http://www.unravellingceta.eu/?lang=fr
La page facebook de la campagne, là : https://www.facebook.com/unravellingCETA/?fref=ts

Emmanuel Maurel concluait mardi 6 septembre au Parlement européen la réunion du Progressive Caucus sur le TAFTA et le CETA, deux faces de la même pièces

Emmanuel Maurel concluait mardi 6 septembre au Parlement européen la réunion du Progressive Caucus sur le TAFTA et le CETA, deux faces de la même pièces

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25 juillet 2016 1 25 /07 /juillet /2016 14:35

LE MONDE | 25.07.2016 à 11h12 | Par Bertrand Bissuel

Ceux qui pensaient en avoir fini avec la loi travail, depuis son adoption définitive, jeudi 21 juillet, se trompent. La bataille engagée contre ce texte se poursuit, cette fois-ci, devant le Conseil constitutionnel. Plusieurs recours ont été transmis à la haute juridiction, jeudi et vendredi. L’un émane de députés du groupe Les Républicains (LR) et du groupe Union des démocrates et indépendants (UDI). Le deuxième a été rédigé par des sénateurs LR. Enfin, des députés de gauche ont également déposé un mémoire ; ils étaient une quarantaine à s’y être associés, dans un premier temps, mais la liste des signataires pourrait s’allonger, lundi, et franchir la barre des soixante – condition sine qua non pour que la saisine soit recevable.

« Liberté d’entreprendre »

Les députés de droite justifient leur initiative en s’appuyant sur deux dispositions secondaires de la loi qu’ils estiment contraires à la Constitution. La première, mentionnée à l’article 27, ouvre « le droit à une indemnité spécifique » au profit d’un syndicat contraint de quitter ses locaux, à la demande de la collectivité locale qui les avait mis à sa disposition. Cette « obligation de dédommagement » joue si les lieux étaient occupés depuis au moins cinq ans et si aucune solution de remplacement n’a été proposée. Les élus LR et UDI pensent qu’une telle mesure foule aux pieds « le principe de libre administration des collectivités territoriales » car elle « s’apparente à la création d’un poste de dépense à caractère général ».

Deuxième mesure contestée par les députés de l’opposition : l’article 64. Celui-ci instaure, sous certaines conditions, « une instance de dialogue social » dans les réseaux de franchises – ces établissements qui portent la marque d’une enseigne (celle du franchiseur) et qui bénéficient de l’assistance de celui-ci, en contrepartie du paiement d’une redevance. Une telle instance, présidée par le franchiseur, comprend des représentants du personnel et des franchisés. Elle formule des propositions « de nature à améliorer les conditions de travail, d’emploi et de formation professionnelle ». Est ainsi mis en œuvre un « principe de participation » des salariés (dans les réseaux employant au moins 300 personnes).

Or, pour qu’un tel principe puisse s’appliquer, il faut démontrer l’existence d’une « communauté de travail », plaident les élus LR et UDI du Palais-Bourbon. Selon eux, cette condition n’est pas remplie, en l’espèce. Dès lors, le texte n’est pas conforme à la Constitution.

Une idée reprise par les sénateurs LR dans le recours qu’ils ont déposé. A leurs yeux, une seconde raison justifie l’invalidation de l’article 64 : il viole la liberté d’entreprendre. Celle des franchisés, tout d’abord, parce que ceux-ci seront tenus d’« accepter » la participation de leurs salariés à cette instance. Mais aussi celle du franchiseur, car il pourra être amené, le cas échéant, à « supporter les charges (…) occasionnées par le fonctionnement de cette instance ».

« Blanc-seing »

De tout autres arguments ont été retenus dans le mémoire des députés de gauche, composés d’élus du groupe Gauche démocratique et républicaine (GDR), de socialistes frondeurs et d’écologistes. Les griefs qu’ils font à l’exécutif portent sur la manière dont les débats se sont déroulés : « Les prérogatives du Parlement ont été bafouées », dénoncent-ils. Premier reproche : l’article 49.3 de la Constitution a été utilisé trois fois pour permettre l’adoption sans vote du texte à l’Assemblée. Mais le conseil des ministres n’a été consulté qu’« à une seule reprise », le 10 mai en l’occurrence, sur l’emploi de cette procédure, synonyme « d’intrusion violente du gouvernement » dans les pouvoirs de l’Assemblée. Tout s’est passé comme si le premier ministre disposait « d’un blanc-seing » pour imposer ses vues, alors même que le contenu de la réforme a beaucoup évolué, depuis la seule et unique délibération du conseil des ministres sur l’enclenchement du 49.3.

Deuxième grief : le droit d’amendement des députés n’a pas été respecté, en particulier lorsque le projet de loi est revenu au Palais-Bourbon, fin juin, après son examen en première lecture au Sénat. Les délais furent extrêmement courts pour « prendre connaissance » de la nouvelle version du texte et proposer des retouches en commission des affaires sociales, invoquent les députés de gauche à l’origine de ce recours. Parmi eux, il y a l’ex-membre du groupe PS Pouria Amirshahi, le communiste André Chassaigne, ainsi que des socialistes (Fanélie Carrey-Conte, Benoît Hamon, Christian Paul, Denys Robiliard…) et des écologistes (Noël Mamère, Cécile Duflot, etc.).

Le Conseil constitutionnel doit rendre sa décision au plus tard d’ici un mois.

Loi travail : des parlementaires saisissent le Conseil constitutionnel
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25 juillet 2016 1 25 /07 /juillet /2016 11:23

Emmanuel Maurel, député socialiste européen, sur le plateau de LCI, le samedi 23 juillet 2016

Emmanuel Maurel, député socialiste européen, sur le plateau de LCI, le samedi 23 juillet 2016

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14 juillet 2016 4 14 /07 /juillet /2016 08:45
Journées d'été de la motion B - 10 & 11 septembre 2016 - La RochelleJournées d'été de la motion B - 10 & 11 septembre 2016 - La Rochelle
Brisons les fatalités, la France n’attend pas !

Cette année, nous proposons à toute la gauche deux journées d’été les samedi 10 et dimanche 11 septembre, à La Rochelle.

Nous débattrons de notre plate-forme 2017, qui vous sera transmise très prochainement, de notre engagement dans l’élection présidentielle, et avec nos invité(e)s, de l’avenir de la gauche française avant et après 2017.

Inscrivez-vous et venez nombreux !

Le programme arrive…

Merci aux nombreux camarades qui s’étaient déjà inscrits pour nos journées de Nantes de s’inscrire à nouveau sur le formulaire.

Plan d'accès au forum des Pertuis

Plan d'accès au forum des Pertuis

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13 juillet 2016 3 13 /07 /juillet /2016 13:22
Jose Manuel Durao Barroso

Jose Manuel Durao Barroso

On se serait plutôt attendu à l'inverse. Mais la Commission européenne persiste et signe : elle ne condamne pas la reconversion de son ancien président José Manuel Barroso. Contrairement aux eurodéputés français très remontés.

Vendredi 8 juillet, Bruxelles apprenait que la banque d'affaire Goldman Sachs, considérée comme l'un des plus gros responsables de la crise financière, offrait à l'ancien président de la Commission politique une nouvelle carrière au sein de la banque. Dès lundi, les socialistes et radicaux ont publié un communiqué dans lequel ils dénoncent un conflit d'intérêt et invoquent l'article 245 du traité de l'Union européenne pour exiger que l'homme politique renonce à sa retraite d'ancien Président de la Commission. Mais cet article est en fait assez flou. Il estime que les membres de la Commission doivent s'abstenir "de tout acte incompatible avec le caractère de leurs fonctions" et doivent prendre "l'engagement solennel de respecter (...) les devoirs d'honnêteté et de délicatesse quand à l'acceptation, après [la] cessation [de leur activité au sein de l'institution], de certaines fonctions ou de certains avantages". Côté socialiste, Emmanuel Maurel, député européen français, a largement relayé l'appel de son groupe et des radicaux à "des mesures urgentes". Hier, il a été rejoint par l'eurodéputée verte Eva Joly qui entend  faire "durcir l'interdiction de pantouflage".

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13 juillet 2016 3 13 /07 /juillet /2016 13:20
Le conseil ecofin

Le conseil ecofin

Est-ce que l’on s’unit pour se surveiller et se sanctionner ? C’est la question que l’on se pose devant l’attitude de la Commission européenne et surtout du Conseil, qui vient de valider la procédure de sanction contre les États espagnols et portugais, dont les déficits sont supérieurs aux prévisions.

Il s’agit de la première fois que le « Semestre européen » – cet ensemble de règles et d’étapes à observer chaque année par la Commission et les États – est poussé aussi loin. La Commission a d’ailleurs elle-même, à partir d’un certain point, les mains liées. Elle a temporisé en novembre pour ne pas perturber les élections espagnoles, et se l’est vue vertement reprochée par les gouvernements pro-austérité. Mais cette nouvelle étape dans le procès en discipline budgétaire qu’est devenue l’Union européenne traduit bien le caractère automatique du processus.

Comme une machine dont on perd le contrôle, le mouvement s’est brutalement accéléré avec cette décision des États membres : sous 30 jours, l’Espagne et le Portugal feront l’objet de sanctions, et même si les amendes sont réduites à zéro, l’effet et le signal envoyé aux autres démocraties ainsi qu’aux marchés qui ont les yeux rivés sur les décisions du Conseil (les 28).
L’aveuglement est total : politique, car cela signifie que les gouvernements européens n’ont tiré aucune leçon de l’avertissement donné par le référendum sur le Brexit ; technique, puisque l’on se demande comment des sanctions financières vont aider un pays à retrouver l’équilibre budgétaire ; enfin démocratique, car on voit bien que les outils du Pacte de Stabilité et de Croissance deviennent des instruments inacceptables d’ingérence.

L’exécrable décision d’aujourd’hui me confirme aussi dans ma conviction que l’Europe doit résolument tourner le dos à la « gouvernance par les règles » qui ne produit que des effets délétères, et devenir un véritable véhicule d’intervention au service des projets paneuropéens.

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12 juillet 2016 2 12 /07 /juillet /2016 15:47

Emmanuel Maurel était interviewé par son collègue député européen Guillaume Balas sur une initiative qu'il a lancée il y a quelques semaines : l’Europe des projets. Pour rappel, vous pouvez consulter les premières propositions déjà en ligne sur le site www.europedesprojets.eu.

Guillaume Balas et Emmanuel Maurel, députés socialistes européens, au Parlement européen en juillet 2016

Guillaume Balas et Emmanuel Maurel, députés socialistes européens, au Parlement européen en juillet 2016

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7 juillet 2016 4 07 /07 /juillet /2016 16:32
Gérard Sebaoun, député socialiste du Val-d'Oise, sur le plateau de LCP-AN le 7 juillet 2016 au matin

Gérard Sebaoun, député socialiste du Val-d'Oise, sur le plateau de LCP-AN le 7 juillet 2016 au matin

Gérard Sebaoun était ce jeudi 7 juillet l’invité de Politique Matin sur LCP. Il a notamment été interrogé sur la loi travail, l’utilisation du 49.3 par le Gouvernement et la motion de censure, le décès de Michel ROCARD…

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28 juin 2016 2 28 /06 /juin /2016 15:33
"Une alternative est née" - déclaration de la motion B du PS, à gauche pour gagner

L’élection présidentielle de 2017 est un moment de très haut risque pour la France. Nous n’avons cessé depuis deux ans de dénoncer ce danger et les choix qui conduisent le Parti socialiste à l’échec, du Pacte de responsabilité à la loi Travail, de la déchéance de nationalité à l’interdiction de manifester… Au Parlement, nous avons alerté, proposé des orientations positives et progressistes, résisté à des décisions à contre-emploi pour la France et à contre-sens pour la gauche. En France comme dans l’Union européenne, entrée désormais en turbulences, les politiques conformistes et le manque d’ambition ont convaincu beaucoup de citoyens que l’action publique ne pouvait rien pour eux, ou si peu.
Aujourd’hui, nous en tirons les conséquences politiques en nous adressant aux Français. Nous défendrons, à l’occasion de la primaire, la candidature d'une autre gauche de gouvernement.

1) Nous engageons la préparation d’une “plate-forme 2017”. Elle sera notre contribution à la primaire, puis à l’élection de 2017.

La politique, c’est d’abord la bataille des idées.
Il s’agit de briser la fatalité des crises, des défaillances démocratiques, et surtout de proposer un projet optimiste.
Conquérir les souverainetés, mieux maitriser les destins collectifs, pour la France comme pour l'Europe, c’est le contraire d’un repli souverainiste ou nationaliste. C’est lutter contre le déclin à Paris et la déconstruction à Bruxelles.
Sans autre vision que l’adaptation à la mondialisation néo-libérale sans en mesurer les dégâts irréparables, la gauche française s’égare et se perd.
Notre réformisme ambitieux s’assigne pour but la transformation de ces systèmes à bout de souffle, à chaque étage. Cette priorité démocratique est devenue le préalable nécessaire. Aucune oligarchie, de classe ou de parti, ne peut conduire les modernisations urgentes et faire émerger un modèle de développement acceptable. Sans le peuple, rien n’est possible.
Transition écologique, transformation numérique, réforme fiscale et bancaire, sécurité sociale professionnelle et politiques pour l’égalité, rien de ce qui fait un programme offensif à gauche n’est possible sans des formes démocratiques nouvelles, partout et avec tous
Libre de droits d’auteur, cette plate-forme sera disponible pour tous, à gauche et au-delà.
Nous l’écrirons à mille mains, à partir d’un texte initial, durant l’été, avec les socialistes, et tous ceux qui veulent participer à ce nouveau moment d’invention collective.

2)  Une candidature au cœur de la gauche doit émerger à l’occasion d’une primaire citoyenne, largement ouverte et mobilisatrice.

Contre la police des idées, nous affirmons le devoir d’inventaire et l’existence d’une alternative crédible. 
Parce que nous refusons de faire l’impasse sur 2017, les primaires que nous avons voulues et obtenues de haute lutte vont être un moment essentiel auquel pourront participer des millions de Français. C'est dans cet objectif que nous les investirons pleinement. Cet événement démocratique est la condition du rassemblement.
Nous en appelons à toute la gauche, sans exclusive et sans préalable. Il est encore temps, grand temps, de faire converger nos idées et nos projets pour la France.
Rassemblés, nous pourrons gagner cette primaire, et mener avec fierté une campagne vers le premier, puis le second tour de l’élection présidentielle.
Par étapes, nous réunirons les conditions pour qu’une candidature commune défende notre projet, dans l’esprit collectif qu’attendent les citoyens. Parce qu’il est urgent qu’une nouvelle dynamique soit offerte au pays. Parce que les socialistes sont disponibles pour soutenir une telle candidature, et le disent avec une exigence légitime. 
Nous poursuivrons les dialogues nourris dans l’action avec l’ensemble de la gauche politique et syndicale. La “grande coalition” des gauches et des écologistes doit servir de boussole à la réinvention à venir de la gauche française. Nous regrettons, sans polémique, les tentatives que mène la direction actuelle du PS pour redéfinir au fil de l’eau les alliances stratégiques et électorales, au risque de se replier et de tuer l’espoir.
Nous poursuivrons les échanges plus que jamais indispensables avec tous ceux qui, en Europe, mènent des combats éclairants, au moment où le PSE, semblable à l’Union, ne parvient pas à porter de nouvelles solidarités.

3)   Nos “journées d’été de Nantes” seront déterminantes pour atteindre ces objectifs.

Nous nous y retrouverons les 25 et 26 août prochains, dans les locaux de la “Manu”, l’ancienne manufacture des tabacs, avec les militants et nos invités.

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23 juin 2016 4 23 /06 /juin /2016 09:25

Emmanuel Maurel était l’invité du journal de France Culture le lundi 20 juin 2016, aux côtés de Michel Wieviorka

« Nous étions très nombreux à demander des primaires, il me paraît tout à fait naturel que tous les socialistes qui veulent être candidats à la présidentielle s’y soumettent. (…) Il n’aura échappé à personne que la candidature de François Hollande n’a rien d’automatique et naturelle. Au bout de 4 ans, il faut le reconnaître, même au sein du Parti socialiste, son action est contestée, son bilan pose question, et il est bien que ces choix soient remis en question. »

« Si primaire il y’a, débat citoyen il doit y avoir. Il serait absurde d’avoir une primaire dont on rogne le temps, qui soit faite à la va-vite. La question c’est les conditions d’organisation :

1- aura-t-on une dizaine de milliers de bureaux de vote ? ;
2- combien aura-t-on d’assesseurs ?
il faut se donner les moyens d’une primaire réussie ;
3- à l’évidence elle doit être ouverte au plus grand nombre possible ;
4- il faut qu’il y ait liberté de candidature, y compris au PS.

Cela va mieux en le disant. »

Emmanuel Maurel, député socialiste européen

Emmanuel Maurel, député socialiste européen

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