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23 août 2008 6 23 /08 /août /2008 10:30



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IDEES


Du grain à moudre

Du grain à moudre

par Julie Clarini et Brice Couturier
du lundi au vendredi de 17h à 17h55


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émission du mardi 17 juin 2008
Directive retour : la détention est-elle un mode de gestion de l’immigration ?



de Brice Couturier




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La politique ne suit pas forcément la logique : la directive sur le retour des étrangers en situation irrégulière en est une nouvelle illustration. Avant même de statuer sur les conditions d’entrée des étrangers, les Etats-membres ont souhaité harmoniser leurs politiques d’immigration sur le volet répressif. C’est ainsi que la Commission a proposé de rapprocher les conditions actuelles des reconduites à la frontière ; on entend par là : le droit de recours, la reconnaissance mutuelle des décisions d’éloignement, la rétention administrative, l’interdiction du territoire, etc... Il a fallu presque trois ans pour que les Etats parviennent à un compromis sur ce texte.
La disposition la plus controversée porte sur la durée de la rétention administrative. La Commission proposait que l’administration puisse placer un étranger sans papiers dans un centre fermé pendant soixante-douze heures, le temps d’organiser son départ. Ensuite, le juge pouvait prolonger la rétention jusqu’à…six mois. Finalement, les Etats ont décidé de laisser chacun libre de décider du délai au terme duquel le juge judiciaire doit intervenir. Surtout, et c’est ce qui a valu à ce texte le nom de « directive de la honte », la rétention pourra être prolongée jusqu’à dix-huit mois si le pays d’origine du clandestin refuse de le réadmettre ou s’il faut plus de temps pour obtenir les papiers nécessaires - 18 mois enfermé dans un centre de rétention pour avoir dépassé son délai de visa ou avoir passé une frontière sans autorisation. Au regard des normes françaises (trente-deux jours maximum), cela est très long. Certes aujourd’hui cette durée est illimitée dans plusieurs pays européens, dont le Royaume-Uni, le Danemark, la Grèce, ou les Pays-Bas, mais on peut redouter que cette harmonisation qui se fait tout de même par le bas n’incite les Etats-membres à s’aligner sur la durée maximale prévue par l’accord.
Comme vous le savez sans doute, c’est aujourd’hui même que la directive est discutée au Parlement européen à Strasbourg. Le président bolivien Morales a, dans une tribune libre adressée aux médias européens il y a quelques jours, rappelé que, pour son pays, les émigrants représentent tout simplement l’aide au développement que les Européens ne leur donne pas – plus de 10% de son PIB proviennent en effet des transferts d’argent des migrants. Et de s’interroger : l’Europe peut-elle faillir avec ses politiques d’immigration comme elle a failli avec se supposée « mission civilisatrice » au temps des colonies ?
Question de notre débat : cette directive trahit-elle un recul des principes d’humanité sur lesquelles l’Union s’est construite ?




Invités


Patrick Gaubert en duplex de Strasbourg.  Député européen. Groupe du Parti populaire européen et des Démocrates européens





Catherine Wihtol de Wenden.  Politologue
Directrice de recherche au CNRS (CERI)





Serge Blisko.  Député de la Xe circonscription de Paris. Groupe socialiste.
Membre du conseil municipal du 13e arrondissement.















les livres








Bertrand Badie, Rony Brauman, Emmanuel Decaux et al.
Pour un autre regard sur les migrations : construire une gouvernance mondiale
La Découverte - mai 2008





En 1948, la Déclaration universelle des droits de l'Homme proclamait le «droit pour toute personne de quitter un pays y compris le sien». Toujours d'actualité, ce droit à la mobilité et les migrations qui l'accompagnent relèvent aujourd'hui d'un enjeu global. Mais la difficulté à admettre cette perspective conduit les pays de destination comme de départ à un traitement inefficace. En cherchant à utiliser les migrations comme une variable d'ajustement national et à court terme, ils n'en tirent pas les bénéfices qu'elles peuvent procurer aux sociétés comme aux migrants.

S'appuyant sur de nombreuses analyses, les auteurs proposent des pistes concrètes pour poser un autre regard sur les migrations. Ils montrent qu'à rebours des politiques contre-productives de fermeture des frontières, une «bonne mobilité» abaisserait les coûts des migrations et en régulerait les flux et les incertitudes par une assistance et une information adéquates. Ils préconisent une gouvernance mondiale qui associerait, aux côtés des États, les syndicats, les entreprises et la société civile. Sans être une nouvelle institution, un tel dispositif, relié à l'ONU, faciliterait et coordonnerait les activités des organisations internationales, des gouvernements et des acteurs non gouvernementaux dans leurs compétences respectives.

Ce travail est le fruit d'une collaboration entre le ministère des Affaires étrangères et européennes et un groupe d'experts ; une libre réflexion est ainsi mise à disposition des décideurs et du public.






Rémy Leveau ; Catherine Wihtol de Wenden
La Beurgeoisie : les trois âges de la vie associative issue de l'immigration
CNRS Editions - 16/05/2001


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Ce livre retrace l'histoire et l'évolution du mouvement associatif issu de l'immigration essentiellement maghrébine, marquées par la levée des interdictions au droit d'association imposées aux étrangers.






Catherine Wihtol de Wenden
Atlas des migrations internationales : réfugiés ou migrants volontaires
Autrement - 2005



Les nouvelles migrations ne concernent plus seulement des ruraux analphabètes mais aussi des urbains scolarisés issus de classes moyennes aspirant à un mieux-être économique, politique, social et culturel. L'ouvrage analyse les différents types de mobilité à travers différentes figures sociales : le réfugié, le sans-papier, la femme migrante isolée ou l'élite qualifiée.


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